week 12-14 2005

Anmeldung unter "EVENEMENTS" Achtung !!! Der Anmeldeschluss wurde bis zum 31 März verlängert.

F.L.B.B. - Commission des Arbitres (saison 2004/2005 - 30)
Programme pour la période du lundi 21 mars 2005 au vendredi 01 avril 2005

F.L.B.B. - Commission des Arbitres (saison 2004/2005 - 29)
Programme pour la période du lundi 14 mars 2005 au vendredi 25 mars 2005

Coupe de Luxembourg Etzella Ettelbruck - Musel Pikes 97 : 71 Coupe des Jeunes T71 Dudelange - Musel Pikes 63 : 68 Coupe des Filles Scolaires Etzella Ettelbruck - US Heffingen 68 : 41 Coupe des Scolaires Amicale Steinsel - Basket Esch 48 : 61 Coupe des Fillettes Etzella Ettelbruck - US Heffingen 43 : 39 Coupe Mini-Basket US Heffingen - Basket Esch 50 : 44

Coupe FLBB Dames Red Miners Kayl - Avanti Mondorf 50:69 Coupe FLBB Hommes Avanti Mondorf - Red Miners Kayl 70:59

week 11 2005

Arrêt du Conseil d’Appel de
la Fédération Luxembourgeoise de Basket-Ball

Conseil d’Appel
Séance du 08 mars 2005


RESERVE (PROTEST) LORS DU MATCH N° 32613 BBC ETZELLA ETTELBRUCK CONTRE BASKET RACING Luxembourg (CADET) DU 22 JANVIER 2005

Composition du conseil d’appel :
Nicolas SCHAEFFER, président,
François ELVINGER, membre,
Gaston MELCHER, membre.


Le BBC RACING LUXEMBOURG est représenté par M. Michel RODENBOURG et Me Eric MULLER.

ETZELLA ETTELBRUCK est représenté par M. Claude HALSDORF


La Fédération est représentée par le Commissaire aux Statuts Mme Josiane MARGUE.



RAPPEL DES FAITS


Par décision du 2 février 2005 le Tribunal Fédéral de la FLBB avait débouté le BASKET RACING Luxembourg de sa demande en annulation de la rencontre n° 32613 du 22 janvier 2005.

Par les débats menés à l’audience il a été établi que la FLBB avait notifié le jugement en date du 7 février 2005 par voie de courriel à l’adresse électronique du BASKET RACING Luxembourg ainsi qu’à l’adresse électronique du Président du BBC ETZELLA ETTELBRUCK.

La même décision avait été publiée au BIO du 16 février 2005.

Le BASKET RACING CLUB Luxembourg avait relevé appel par lettre recommandée en date du 18 février 2005.

L’article RO-20 des statuts et règlements de la FLBB précise que le délai pour interjeter appel contre une décision du Tribunal Fédéral commence au jour de la notification du jugement au club (par exemple par téléfax, télégramme ou lettre recommandée) ou la publication de la décision dans l’organe officiel de la fédération.

Attendu qu’il est établi que pour un bon déroulement du fonctionnement d’une saison sportive où les rencontres se succèdent à intervalle hebdomadaire des délais courts sont de mise,

Que les décisions par les organes répressifs de la Fédération soient tenues dans les délais les plus courts que possible pour ne pas trop gêner le déroulement de la saison sportive.

Que dès lors il est souhaitable que le délai d’appel commence à courir à partir du jour où le club concerné a pris pour la première fois simple connaissance de la décision.

L’alternative laissée par l’alinéa 3 de l’article RO-20 n’est applicable que dans les situations où une autre notification matérielle à un club n’a pas pu être autrement faite.

Attendu que dans le même esprit de rapidité de l’exécution des décisions, il est reconnu tant par la Fédération que par tous les autres clubs qu’une notification par courrier électronique vaut valable notification. L’énumération de l’article RO-20 n’étant pas limitative.

Attendu que la Fédération exhibe un relevé de notification du courrier électronique du 7 février 2005 de la transmission de la décision du jugement du Tribunal Fédéral du 2 février 2005 aux clubs et aux parties intéressés ;

Qu’il n’est pas autrement contesté par le RACING CLUB Luxembourg d’avoir reçu le jugement par courrier électronique en date du 7 février 2005 ;

Que dès lors le RACING CLUB Luxembourg a eu connaissance du jugement au plus tard le 8 février 2005 ;

Que dès lors le délai de cinq jours (ouvrables) pour interjeter appel a commencé à courir le 8 février 2005. Le délai pour interjeter appel s’est éteint le 14 février.


PAR CES MOTIFS


Le Conseil d’Appel de la FLBB déclare l’appel formulé par le RACING CLUB Luxembourg par lettre recommandée du 18 février 2005 non recevable pour ne pas avoir été formulé endéans les délais impartis par l’article RO-20 des statuts et règlements de la FLBB.

Par conséquent il valide la décision du Tribunal Fédéral du 2 février 2005.

Les frais des deux instances, 45 Euro pour l’instance d’appel, sont à charge du RACING CLUB LUXEMBOURG.



Le président,
Nicolas SCHAEFFER

Arrêt du Conseil d’Appel de
la Fédération Luxembourgeoise de Basket-Ball

Conseil d’Appel
Séance du 08 mars 2005


Entre FLBB

Et

Monsieur Paul MISSAVAGE (coach) après le match n° 24078 ETZELLA - CONTERN (Espoires) du 22 janvier 2005

Composition du conseil d’appel :
Nicolas SCHAEFFER, président,
François ELVINGER, membre,
Gaston MELCHER, membre.


Le BBC ETZELLA est représenté par M. Claude HALSDORF.

AB CONTERN n’est pas représenté.


La Fédération est représentée par M. Alain STEFFES.




RAPPEL DES FAITS


L’appelant précise ses motifs pour avoir interjeté appel contre la décision du Conseil Fédéral du 15 février 2004 principalement au motif que les remarques formulées après la rencontre par le coach de l’équipe Espoires de ETZELLA ETTELBRUCK n’ont pas été faites directement à l’arbitre mais au représentant du BBC ETZELLA ETTELBRUCK qui établissait la feuille de match lors de cette rencontre.

D’autre part ETZELLA motive son appel par le fait qu’une interdiction de jeu, c’est-à-dire d’assister une équipe en tant que coach pendant 6 journées serait primordialement une sanction des équipes concernées et non de M. MISSAVAGE lui-même.

ETZELLA ETTELBRUCK aurait plutôt apprécié qu’une amende beaucoup plus importante fusse prononcée à l’encontre du coach qu’une interdiction de jeu.

ETZELLA ETTELBRUCK précise cependant que le comportement de M. MISSAVAGE n’est en nul point excusable et que bien entendu un coach devrait toujours montrer le bon exemple.

Que cependant les témoins sont bien formels à dire qu’après la rencontre, alors que le premier arbitre de la rencontre était en train de vérifier la feuille de match, M. Paul MISSAVAGE s’est avancé vers la table tout en adressant la parole au représentant de la ETZELLA ETTELBRUCK. Arrivé à la table de marque il tenait des propos injurieux contre l’arbitre dont il ne pouvait ignorer la présence.

Les témoignages recueillis sont également clairs en ce sens que M. MISSAVAGE était conscient de l’importance de ses mots et du caractère injurieux de ceux-ci.

Il est établi que des propos contenant des termes injurieux sur une personne même adressés à une tierce personne tout en sachant que la personne injuriée est présente et ne peut s’empêcher d’entendre la conversation sont à considérer comme si les injures avaient été adressées directement à la personne victime des injures.



PAR CES MOTIFS

Le Conseil d’Appel de la FLBB reçoit l’appel en la forme pour avoir été fait dans les formes et dans les délais requis par les statuts et règlements de la FLBB,

Au fond, il considère les faits à charge de M. Paul MISSAVAGE établis,

Par application de l’article SK 32.2 des statuts et règlements, condamne M. Paul MISSAVAGE à une amende de 125.- € et à une interdiction de jeu respectivement d’agir officiellement en tant que coach pour trois jours officiels.

Il est établi que M. Paul MISSAVAGE avait été condamné pour une première affaire en date du 26 novembre 2003,

Que l’application de l’article SK 1.10 est donné.

De ce fait les peines prononcées ci-haut sont doublées.

Les frais des deux instances, 33 Euro pour l’instance d’appel, sont à charge du BBC ETZELLA ETTELBRUCK.



Le président,
Nicolas SCHAEFFER

Auflösung zum Examen für Schiedsrichterkandidaten der “C” Ausbildung vom Sonntag, 20 Februar 2005

INSTANCES JUDICIAIRES

Sitzungen des Verbandsgerichtes vom 02/03/2005

URTEIL

Betreffend den Spieler Luc TRIERWEILER vom Verein BBC PENITENCIER.

In Erwägung,dass laut Schiedsrichterbericht zum Treffen BBC PENITENCIER - CARGOLUX ( BASCOL ) Spielnr. 64019 vom 02/02/05, der besagte Spieler beschuldigt wird, während des Spieles, sich unsportlich benommen zu haben und
einen Offiziellen beleidigt zu haben. Nachdem er das Spielfeld bereits verlassen hatte, beging er noch eine schwere Tätlichkeit ( Faustschlag ) an einem Offiziellen;

In Erwägung, dass durch die geführte Verhandlung hervorgeht, dass es sich bei dem Vergehen um eine schwere Tätlichkeit handelt;

Aus diesen Gründen
Beschliesst das Verbandsgericht

Nach Einsicht in die Schiedsrichterberichte, nach Anhören des Beschuldigten, eines Schiedsrichters, eines Vereinsvertreters, des Offiziellen und der Statutenkommissarin in Ihren Ausführungen;

Den Spieler Luc TRIERWEILER, gemäss Artikel SK - 32.6 und SK - 1.6 der Strafskala, mit einer Geldstrafe von 125 Eur
und einer Sperre von 3 Jahren zu belegen, zuzüglich der Verfahrenskosten von 72 Eur.

Also beschlossen in der Sitzung des Verbandsgerichtes vom 02/03/2005 durch die Herren R.THOSS,stellv. Präsident,
C. HAAS, R. REINERT, Mitglieder

Für das Verbandsgericht

R. REINERT
Sekretär

update

Coupe des Dames AB Contern – Basket Esch 81 : 46 Coupe des Cadettes Musel Pikes – Etzella Ettelbruck 50 : 56

Désignations des commissaires neutres pour la période du 04 mars au 30 mars 2005

Week 10/2005